Marque annulée - Marque en non vigueur

ETHO-PSYCHO COMPORTEMENTALISTE
M. LE DOEUFF Patrick

Numéro de dépôt :
3495975
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
PAYS DE LOIRE
ETHO-PSYCHO COMPORTEMENTALISTE de LE DOEUFF Patrick

Présentation de la marque ETHO-PSYCHO COMPORTEMENTALISTE

Déposée le 20 avril 2007 par monsieur LE DOEUFF Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAYS DE LOIRE), la marque française « ETHO-PSYCHO COMPORTEMENTALISTE »

Le déposant est monsieur LE DOEUFF Patrick domicilié(e) l'Orvoire,49230 TILLIERES - 49230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE DOEUFF Patrick domicilié(e) l'Orvoire,49230 TILLIERES - 49230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque ETHO-PSYCHO COMPORTEMENTALISTE est expirée depuis le 20 avril 2017.

LE DOEUFF Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CEEPHAO , CEEPHAO


M. LE DOEUFF Patrick - l'Orvoire,49230 TILLIERES - 49230 - France


M. LE DOEUFF Patrick - l'Orvoire,49230 TILLIERES - 49230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 12 novembre 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°612273 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.